Projets Archive - Marguerite Le Bouteiller

Désolé, aucun résultat n'a été trouvé.

Abonnement au blog

Rappel

Mes dessins sont jolis ?
J'en suis vraiment ravie !
Pour les utiliser,
Il faut me demander...

Code de la propriété intellectuelle
* Article L. 111-1 : "L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous."
* Article L122-4 : "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite."

Archives : Projets